Réponse type habitations
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- Catégorie : Documents liés à la prévention
Instruction technique sur les panneaux photovoltaïques
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- Catégorie : Documents liés à la prévention
Attestations des vérifications techniques
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- Catégorie : Documents liés à la prévention
Vérifications à réaliser en cours d'exploitation
Attestations CCDSA
- Attestation alarmes
- Attestation appareils de cuisson
- Attestation appareils independants
- Attestation chaudieres
- Attestation colonnes
- Attestation DAD
- Attestation desenfumage
- Attestation escaliers mecaniques
- Attestation extincteurs
- Attestation froid
- Attestation gaz
- Attestation hottes cuisine
- Attestation RIA
- Attestation sprinkleur
- Attestation ventilation confort
- Attestation VMC
Documents CERFA
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- Catégorie : Documents liés à la prévention
Demande autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP cerfa 13824
Notices de sécurité
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- Catégorie : Documents liés à la prévention
Notice de sécurité ERP (1ère à 4è catégorie)
Notice de sécurité ERP (5è catégorie)
Sous-catégories
